Responsabilité juridique lors d'une manifestation

Modérateur : Modos

Avatar de l’utilisateur
satch-boogie
Débutant
Messages : 67
Inscription : mar. avr. 29, 2008 19:45
Geolocalization : No
Localisation : Montpellier
Contact :

Responsabilité juridique lors d'une manifestation

Message par satch-boogie » sam. août 09, 2008 9:43

voila je voudrait savoir si vous avez des info ou des texte de loi concernant l'installation d'un Bar lors d'une manifestation comme le ZRX Day par exemple.

Je suis membre d'un autre club et nous organisons deux manifestations importante dans l'année, le défilé de noël et surtout le carnaval des motards.

Nous nous posons la question sur notre responsabilité juridique en cas de soucis si nous vendons nous même des boissons alcoolisés (bière par exemple) dans la salle que nous louons pour la manifestation.
Si vous pouviez me communiquer toutes infos susceptible de m'intéresser par MP je vous en serais très reconnaissant

franck_17

Message par franck_17 » sam. août 09, 2008 10:01

bar gratuit ou payant :?:

alcool ou sans alcool :?:

si c est payant et avec alcool, il te faut une licence

les mairies peuvent delivrer des licences 2 temporaire (jusqu a 16°)

c est au bon vouloir du maire :wink:

si c est gratuit pas de probleme, faut juste inviter tout le club ZRX21 :wink: :wink:

Avatar de l’utilisateur
satch-boogie
Débutant
Messages : 67
Inscription : mar. avr. 29, 2008 19:45
Geolocalization : No
Localisation : Montpellier
Contact :

Message par satch-boogie » sam. août 09, 2008 10:10

C'est surtout la responsabilité juridique en cas d'accident...

On vendra de l'alcool (c'est précisé dans mon post "biere")
Se sera payant.
On a deux solutions, on fait tenir le bar par un professionnel extérieur au club (comme l'année dernière) ou bien on le tient nous même (c'est ce qu'on envisage pour cette années) et quant est t'il des démarches et des responsabilités :wink:

franck_17

Message par franck_17 » sam. août 09, 2008 10:26

en cas de probleme et que la victime est fortement alcoolisé c est le bordel,

je suis membre du assos et l été on organisait des bals, avec vente de biere et licence temporaire (en regle quoi :wink:)
quand on faisait le menage on ramassait toutes sorte de bouteilles, en fait les mecs venaient avec leur stock..... apres va prouver que c est pas toi qui a servi un mec bourré :evil: :evil:

si tu as un pro qui peut te faire ca, fonce tu gagneras moins d argent mais tu seras plus tranquille
:wink:

Avatar de l’utilisateur
satch-boogie
Débutant
Messages : 67
Inscription : mar. avr. 29, 2008 19:45
Geolocalization : No
Localisation : Montpellier
Contact :

Message par satch-boogie » sam. août 09, 2008 11:17

Merci pour ton retour d'expérience :wink:

Avatar de l’utilisateur
blackbirdzrx
ZRX CdF membre n° 5, MM
ZRX CdF membre n°   5, MM
Messages : 17081
Inscription : sam. avr. 17, 2004 22:05
Bike : 1100 N
Geolocalization : Yes
Localisation : Lamath (54)

Message par blackbirdzrx » sam. août 09, 2008 19:51

C'est l'une des raisons pour laquelle on veux absolument un "vrai bar" lors des Day's, c'est une épine de moins, mais dans tout les cas, les organisateurs sont responsables aux yeux des forces de l'ordre :?
Si vous avez déclaré votre manifestation, logiquement, la préf a due vous renvoyer l'ensemble des formalitées à remplir (attention à la galère :evil: )
on courage :wink:
Moi, je freine....mais je suis pas un lâche ....j'suis un sage !!!

ImageImage

Avatar de l’utilisateur
riton
ZRX CdF membre n° 6 "Capillotracteur"
Messages : 14471
Inscription : dim. août 01, 2004 23:59
Geolocalization : Yes
Localisation : Versailles, Paris, Dijon et vice versa

Message par riton » lun. août 25, 2008 22:04

Faut JAMAIS jouer avec la vente d'alcool! :wink:

Un vrai bar, une licence adaptée, sinon rien.

Je conseille la préfécture qui a des fiches conseils très claires sur la vente occasionnelle d'alcool!

Répondre