francis a écrit :et il y a de la contradiction ici, je ne sais plus quoi dire et écrire, help les mibs
code natinf
c'est bien pour cela que leurs explications sont les biens venues
Modérateur : Modos
francis a écrit :et il y a de la contradiction ici, je ne sais plus quoi dire et écrire, help les mibs
code natinf
oliver a écrit :Désolé d'insister, mais pour moi, c'est perdu d'avance. Tu vas dépenser du temps, du fric, et de l'énergie pour au final payer l'amende...
Je suis d'accord, avec vous, c'est pas normal, ils font chier. En attendant, en région parisienne, tu te feras TOUJOURS niquer avec un pot non homologué. Tu peux aussi tomber sur la brigade environnement et tu te prendra une prune supplémentaire si tu roules sans catalyseur... et si tu tombes sur un féroce, tu devras fair un tour au bois de Vincennes et présenter ta moto avec un pot homologué ( c'est du vécu... )
Bon courage
oliv
Tu dis que le pot est homologué et ca je suis d'accord, mais pour qu'il le soit il faut peut etre que la chicane soit présente non ?biang a écrit : Je pense que la lutte est difficile également...
Mais tu as lu entre les lignes, ce que je comprends, elles sont nombreuses.
1- mon pot EST HOMOLOGUE ! Ils ont juste jugé qui'l ne l'était pas parce qu'ils ne savaient pas où trouver l'estampillage d'homologation... Pffff...
2- Il y a des vices de procedure MANIFESTES
3- Qui ne tente rien n'a rien...
4- de toute façon j'ai DEJA RDV au bois de Vincennes...
Merci pour l'info Olivier, mais le débat n'en est plus là maintenant, il porte sur l'incrimination du PV. Je te laisse relire...oliver a écrit :Pour vérifier si le pot est homologué, il suffir de regarder sur le gun si figure la mention e (2-3-4-5) Pour info, mon 1200S est homologué e4.
Si tu roules avec un pot adaptable, tu dois obligatoirement avoir un numéro d'homologation identique au pot d'origine. C'est à dire, par exemple, si tu as une ligne akra et que ta moto est une 2005, tu dois avoir la mention e4. ( ce qui n'est pas le cas avec Akra qui est e2)
Plus la moto est récente, plus la norme est sévère, un e4 est plus contraignat qu'un e2 au niveau pollution surtout.
Oliver
biang a écrit : - le texte sur lequel ils se fondent pour me verbaliser "système d'échappement dérogeant à la réception du véhicule" (dixit PV).
ART R321-4 du code de la route, et selon l'agent mon cas serait concerné par l'alinéa 3.
LISEZ LE BIEN, vous verrez qu'il y a un erreur d'interprétation du texte.
L'alinea devant me concerner est le 5eme, et non pas le 3, et qui n'est pas verbalisable du meme montant !!?
Article R321-4 (En vigueur depuis le 1 Juin 2001)
Le fait de mettre en vente ou de vendre un véhicule ou un élément de véhicule sans qu'il ait fait l'objet d'une réception est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la cinquième classe, sans préjudice des mesures administratives qui peuvent être prises par le ministre chargé des transports.
La récidive de cette contravention est réprimée conformément à l'article 132-11 du code pénal .
Le fait de mettre ou maintenir en circulation un véhicule à moteur ou une remorque sans qu'il ait fait l'objet d'une réception est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.
Le fait de mettre en vente ou de vendre un dispositif ou un équipement non conforme à un type homologué ou à un type ayant fait l'objet d'une réception, lorsque l'agrément de ce dispositif ou équipement est imposé par le présent code ou par les textes réglementaires pris pour son application, est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.
Le fait de faire usage d'un dispositif ou d'un équipement non conforme à un type homologué ou à un type ayant fait l'objet d'une réception, lorsque l'agrément de ce dispositif ou équipement est imposé par le présent code ou par les textes réglementaires pris pour son application, est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la première classe.
Dans le cas de l'alinéa 3, l'agent verbalise un véhicule qui n'a jamais et ne peut être homologué sur route.
Or la ZRX est un véhicule reconnu pour un usage publique d'ailleurs la préfecture m'a délivré une carte grise qui justifie de la conformité du véhicule.
En revanche, alinéa 5, mon silencieux d'échappement pour lequel les agents ont considéré qu'un Nikko Racing NX (...) n'était pas homologué donc n'ayant pas fait l'objet d'une "réception" (...) est quant à lui puni de l'amende de première classe, soit 11€ versus 90€ !!!
il me semblait aussi mais n'étant pas sur, j'ai rien dit !!francis a écrit :sauf erreur, le chiffre à la suite du "e" correspond au pays de fabrication
Malin !pfaf a écrit :MOI j ai la solution pourquoi ne pas se faire des fond de compteur sur internet version origine mais decaler de 500 TRS au lieu d etre a 4000 TRS vous serez a 3500 trs et hop ni vue ni connu
pfaf a écrit :MOI j ai la solution pourquoi ne pas se faire des fond de compteur sur internet version origine mais decaler de 500 TRS au lieu d etre a 4000 TRS vous serez a 3500 trs et hop ni vue ni connu
impossible..perso je me suis fait controler 3 fois et en plus par la brigade des controles techniques..Peter31h a écrit :pfaf a écrit : Mais ton idée est pas bête du tout, sauf si le MIB apporte leurs propre compte tours
Tu vois, y'a un autre truc que je ne comprends pas avec ton témoignage...texane a écrit : la 1ere pot NH et 114 db resultat 45 euros et pas dimmobilisation (en plus j ai pas pris que ça ce jour là,y avait rien d homologué sur la moto).
la 2eme pot H mais sans chicane 45 euros..je lui dit je remets la chicane,elle est sous la selle "trop tard Mossieur"..ok bah pour 45 euros je roule sans..
la 3eme..pareil que la 2...
le zèle mon ami, le zèlebiang a écrit :Tu vois, y'a un autre truc que je ne comprends pas avec ton témoignage...texane a écrit : la 1ere pot NH et 114 db resultat 45 euros et pas dimmobilisation (en plus j ai pas pris que ça ce jour là,y avait rien d homologué sur la moto).
la 2eme pot H mais sans chicane 45 euros..je lui dit je remets la chicane,elle est sous la selle "trop tard Mossieur"..ok bah pour 45 euros je roule sans..
la 3eme..pareil que la 2...
Quand tu relis l'article R321-4, est ce que tu vois une verbalisation pour un cas 3bis quelque part ???
Je ne comprends pas comment tu peux être verbalisé 45€ pour un 3bis sur les mêmes fondements, et que moi j'écope du 4bis à 90€.
C'est pas des tarifs libres... la police n'a pas un statut libéral à honoraires libres (!?!)...
Ou alors tes verbalisations datent d'avant le 1er Juin 2001 (il y a 11 ans) !?
GGGGRRRrrrrr !!!
les articles "R" ne donnent pas les catégories de contravention.biang a écrit :Tu vois, y'a un autre truc que je ne comprends pas avec ton témoignage...texane a écrit : la 1ere pot NH et 114 db resultat 45 euros et pas dimmobilisation (en plus j ai pas pris que ça ce jour là,y avait rien d homologué sur la moto).
la 2eme pot H mais sans chicane 45 euros..je lui dit je remets la chicane,elle est sous la selle "trop tard Mossieur"..ok bah pour 45 euros je roule sans..
la 3eme..pareil que la 2...
Quand tu relis l'article R321-4, est ce que tu vois une verbalisation pour un cas 3bis quelque part ???
Je ne comprends pas comment tu peux être verbalisé 45€ pour un 3bis sur les mêmes fondements, et que moi j'écope du 4bis à 90€.
C'est pas des tarifs libres... la police n'a pas un statut libéral à honoraires libres (!?!)...
Ou alors tes verbalisations datent d'avant le 1er Juin 2001 (il y a 11 ans) !?
GGGGRRRrrrrr !!!
Arf... Merci gentil MIB, effectivement c'est un peu "le pot de terre contre le pot de fer"...tribalsroses a écrit :Bon je vais essayer de venir à ton aide Biang !
Etant MIB, je devrais pouvoir normalement ( même si je ne suis pas spécialisé dans les contrôles routiers )
Alors déjà pour commencer, sache que tu es tomber sur un collègue pas cool du tout et qui ne dois surement pas aimer les motards.
Personnellement lorsqu'il m'arrive de contrôler un motard, jamais je ne verbalise pour l'échappement bruyant ou non homologué ( à moins de tomber sur un gros con mais pour l'instant cela ne met pas encore arrivé ) car moi même je roule avec une ligne complète Devil NH donc c'est un peu aussi pour cette raison que je ne le fais pas.
Pour la contestation de ton PV, franchement cela va être difficile mais qui ne tente rien n'a rien.
Surtout ne va pas essayer de contester un vice de forme dans la façon de contrôler le niveau sonore, car là je pense que c'est perdu d'avance.
Par contre moi j'essayerai de contester une des deux amendes en mentionnant que c'est un peu un acharnement du fonctionnaire de police de me verbaliser 2 fois pour finalement une seule infraction en elle même...le bruit.
Et d’insister aussi sur le fait que le bruit en question est un dépassement de seulement 1 décibel et que 180 € au final pour cela fait cher payer le petit décibel en question.
Pour cela rien ne t'empêche d'écrire une belle lettre explicative à l'OMP ( Officier du Ministère Public ) à l'adresse mentionnée sur le PV.
biang a écrit :Arf... Merci gentil MIB, effectivement c'est un peu "le pot de terre contre le pot de fer"...tribalsroses a écrit :Bon je vais essayer de venir à ton aide Biang !
Etant MIB, je devrais pouvoir normalement ( même si je ne suis pas spécialisé dans les contrôles routiers )
Alors déjà pour commencer, sache que tu es tomber sur un collègue pas cool du tout et qui ne dois surement pas aimer les motards.
Personnellement lorsqu'il m'arrive de contrôler un motard, jamais je ne verbalise pour l'échappement bruyant ou non homologué ( à moins de tomber sur un gros con mais pour l'instant cela ne met pas encore arrivé ) car moi même je roule avec une ligne complète Devil NH donc c'est un peu aussi pour cette raison que je ne le fais pas.
Pour la contestation de ton PV, franchement cela va être difficile mais qui ne tente rien n'a rien.
Surtout ne va pas essayer de contester un vice de forme dans la façon de contrôler le niveau sonore, car là je pense que c'est perdu d'avance.
Par contre moi j'essayerai de contester une des deux amendes en mentionnant que c'est un peu un acharnement du fonctionnaire de police de me verbaliser 2 fois pour finalement une seule infraction en elle même...le bruit.
Et d’insister aussi sur le fait que le bruit en question est un dépassement de seulement 1 décibel et que 180 € au final pour cela fait cher payer le petit décibel en question.
Pour cela rien ne t'empêche d'écrire une belle lettre explicative à l'OMP ( Officier du Ministère Public ) à l'adresse mentionnée sur le PV.
Ensuite sur les 2 PV, on me répondra certainement que l'un est le changement de l'état de réception du véhicule (PV1) avec une conséquence (qui ne pourrait pas exister si le pot n'avait pas été bruyant) : la nuisance sonore engendrée (PV2).
Ils me diront que c'est 2 PV pour 2 sujets différents...
C'est plutôt pour cela que je regarde le vice de forme.
Pourquoi suis pas tombé sur toi ???
GGGGRRRRRrrrrr !!!
par la ligue motocycliste de ta région, tu pourras acceder à un sonometre,Laurent76 a écrit :Bon je lis les mesaventures de biang depuis mercredi , il a apparrement pas eu de pot (mauvais jeux de mots excuze biang ) et il est tombé sur un mib pas très sympa, je me dit qu' heureusement pour moi je suis en Normandie vous s'avez les vaches, les corbeaux,les tourterelles (celles la elles me les brisent sévère ) les tracteurs eux aussi font du bruit est ce qu'un tracteur peu etre verbaliser quand il traverse une commune de disons 5000 habitants à 6 heures du matin j'en doute pour en revenir à ma question j'ai enlever toute le caca du collecteur qui se balladé puisque désoudé, j'ai un silencieux de marque ixil avec réf. si dessous
je fais quoi, ou faire controler les décibels ? dans un controle technic, à la gendarmerie avant de passer pour un délinquant ????????????
ouizrx1100N a écrit :ben tiens justement francis , lors d'une cession piste organisée par la ffm mon pot est passé au sonomètre ! ont peu se fier à ça ?
J'ai déjà pris une prune pour cet article (avec mon ancien SV à pot Devil carbonne sans chicane).francis a écrit :.../...
L’article R. 318-3 du Code de la route est invoqué pour les infractions suivantes :
- moteur à échappement libre ;
- moteur non muni d’un échappement silencieux en bon état ou dont le dispositif a été modifié (concerne les pots homologués) ;
- émission de bruits gênants par suite du mauvais état ou de la modification du dispositif d’échappement silencieux ;
- utilisation en agglomération du moteur par accélérations répétées (au démarrage, au pont fixe, en circulation).
Cet article permet une verbalisation sans nécessité de recours à une mesure sonométrique – ce qui explique son engouement auprès des services concernés. Il prévoit une contravention de la 3ème classe (amende forfaitaire, 68 €) relevant de la procédure d’amende forfaitaire. La procédure de l'amende forfaitaire exclut la possibilité de saisir et de confisquer le dispositif ayant servi à commettre l'infraction (dispositif d’échappement non homologué ou modifié par exemple).
.../...[/color]
Normalement oui comme le dis Francis, mais pour nous le gars le faisait un peu à l'emporte pièce!!106 db avec la chicane sur un akra homologuézrx1100N a écrit :ben tiens justement francis , lors d'une cession piste organisée par la ffm mon pot est passé au sonomètre ! ont peu se fier à ça ?